Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Villa Cahors Malbec
communauté de communes du grand cahors, établissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3942480
Date de dépôt :
28/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2022
Villa Cahors Malbec de communauté de communes du grand cahors

Présentation de la marque Villa Cahors Malbec

Déposée le 28 août 2012 par la société communauté de communes du grand cahors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Villa Cahors Malbec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la société communauté de communes du grand cahors domicilié(e) 72 rue wilson - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 023 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, communauté de communes du grand cahors domicilié(e) 72 rue wilson - 46000 - CAHORS - France.

La marque Villa Cahors Malbec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa Cahors Malbec est expirée depuis le 28 août 2022.

communauté de communes du grand cahors a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CAHORS , GRAND CAHORS , LE GRANDMAG , Villa Cahors Malbec


communauté de communes du grand cahors, établissement public de coopération intercommunale - 72 rue wilson - 46000 - CAHORS - France - SIREN 200023737


communauté de communes du grand cahors - 72 rue wilson - 46000 - CAHORS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou essences alcooliques vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Cahors ”.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.